Le malus écologique est une taxe carbone visant à encourager les automobilistes à choisir des véhicules moins polluants. Cependant, pour les voitures neuves de sport ou de luxe, cette taxe peut représenter un coût important. Heureusement, il existe des solutions pour éviter de payer le malus écologique lors de l’achat d’une voiture neuve. Sur cette page, nous allons vous présenter les différentes options disponibles.
Le malus écologique, également appelé taxe CO², écotaxe ou encore taxe carbone automobile, est une mesure fiscale incitative en faveur de l’environnement. Il s’agit d’une majoration du coût de la carte grise d’un véhicule neuf ou jamais immatriculé en France, instaurée à l’issue du Grenelle de l’environnement de 2007. Son objectif est d’inciter les consommateurs à acheter des véhicules hybrides ou électriques rejetant moins de dioxyde de carbone.
Les gouvernements européens se sont engagés lors de la COP 21 (accords de Paris) sur des objectifs d’émission de CO² maximum à atteindre. De ce fait, de nouvelles taxes et malus en tout genre ont vu le jour sur l’achat de voitures neuves sportives ou de luxe, par définition plus polluantes que les véhicules électriques dites « propres ». Les contraintes environnementales ont ainsi de plus en plus d’impact sur nos vies, et notamment sur le prix des biens que nous achetons.
En France, la taxe carbone concerne les véhicules particuliers VP neufs (acquis en France ou à l’étranger) ainsi que les véhicules particuliers d’occasion importés de l’étranger, immatriculés à l’étranger à compter du 1er janvier 2008 et immatriculés pour la première fois en France. L’écotaxe est perçue lors de la délivrance de la carte grise dans le cas d’une première immatriculation en France.
Le seuil de déclenchement du malus était initialement en 2020 de 133 g/km. En 2023, ce même seuil est de 123 g/km. Cela signifie que tout véhicule qui rejette un taux de CO2 supérieur à ces niveaux est assujetti au malus. Depuis le 1er janvier 2023 et l’augmentation du plafond du malus à 50 000€, il est hors de question pour la plupart des acheteurs de voitures sportives de payer de telles sommes.
C’est d’ailleurs l’une des raisons principales pour lesquelles les Français cherchent à immatriculer leur voiture à l’étranger. Depuis le 1er Janvier 2023 et l’augmentation du plafond du malus à 50 000€, il est hors de question pour la plupart des acheteurs de voitures sportives de payer de telles sommes. Immatriculer sa voiture en Andorre, par exemple, est simple et rapide, puisque vous n’avez pas besoin de créer de société et que le processus prend environ 1 semaine.
Les voitures de sports ou de luxe sont les plus touchées par cette taxation écologique, et les acheteurs cherchent donc des solutions pour éviter de payer le malus écologique.
Pour connaître le montant de la taxe carbone applicable à un véhicule, il faut se référer au taux d’émission de CO2 (norme WLTP) en utilisation combinée, présent sur le certificat de conformité (COC) du véhicule. Ce document renseigne les différents taux d’émission de dioxyde de carbone en fonction de l’utilisation du véhicule, et indique les différents taux selon les deux cycles d’homologation NEDC et WLTP.
De même, le taux d’émission de CO2 peut être trouvé dans la case V.7 de la carte grise du véhicule. Le malus écologique s’applique aux véhicules particuliers neufs, ou achetés d’occasion à l’étranger, et jamais immatriculés en France.
Le montant de l’écotaxe varie en fonction du taux d’émission de CO2 et peut aller de 50 € à 50 000 €, en fonction des 105 tranches du barème de l’écotaxe. En l’absence de réception communautaire (certification CE), le propriétaire du véhicule devra s’acquitter d’une écotaxe calculée sur la base du nombre de chevaux fiscaux (CV) avec un montant pouvant aller de 1 000 € à 50 000 €. Il est donc important de se renseigner sur le barème en vigueur au moment de la première immatriculation du véhicule, car c’est à cette date que le calcul de la taxe est effectué.
Pour accéder au détail du malus et son champ d’application, ci-après le site du service public: https://www.service-public.fr/
Pour éviter le malus écologique, il est possible de choisir un véhicule avec une faible émission de CO2. Les constructeurs automobiles proposent désormais une large gamme de voitures avec des motorisations hybrides, électriques ou à faibles émissions de CO2. Pour les propriétaires de véhicules essence ou diesel, il est possible de choisir un modèle de voiture répondant aux normes environnementales en vigueur, avec un taux d’émission de CO2 inférieur à 110 grammes par kilomètre parcouru.
De plus, il est important de vérifier le niveau d’émissions polluantes, telles que les particules fines, qui peuvent également être taxées. En choisissant un véhicule avec une faible émission de CO2, les propriétaires peuvent non seulement éviter la taxe carbone écologique, mais aussi réduire leur empreinte carbone et leur consommation de carburant, tout en contribuant à la préservation de l’environnement.
Il existe plusieurs solutions pour éviter la taxe CO² (ou écotaxe) en France, et l’achat d’un véhicule d’occasion ou la location peuvent en être des exemples. Acheter une voiture d’occasion peut être une alternative intéressante pour les personnes qui cherchent à réduire leur impact environnemental et leur budget. En effet, les voitures d’occasion sont souvent moins chères que les voitures neuves et peuvent offrir une faible émission de CO2 si elles ont été bien entretenues. Cependant, il est important de vérifier l’historique du véhicule pour éviter les mauvaises surprises.
La location de voiture peut également être une solution pratique pour éviter l’achat d’un véhicule polluant. Les sociétés de location proposent souvent des voitures récentes et plus propres que les voitures anciennes. En outre, la location permet de changer régulièrement de véhicule et de choisir une voiture plus propre pour chaque location. Cependant, cette solution peut être plus coûteuse à long terme que l’achat d’un véhicule d’occasion ou neuf. Il est donc important de comparer les coûts et les avantages de chaque solution avant de prendre une décision.
L’un des moyens pour éviter le malus écologique en France est d’immatriculer sa voiture de sport ou de luxe en Andorre. Pour cela, le service d’immatriculation en Andorre tout compris de Principat Motors est une solution simple et sereine pour l’achat d’un véhicule en évitant les taxes supplémentaires.
Les conseillers de Principat Motors sont joignables par téléphone, WhatsApp et email et répondent à toutes vos questions sous 48 heures. Le processus de sélection de votre voiture est simple et se fait en quatre étapes, de la sélection à l’achat, en passant par l’importation et l’immatriculation, jusqu’à la livraison à votre domicile ou au garage de votre choix.
En faisant l’acquisition de votre véhicule par leur intermédiaire, vous ne payez pas de malus écologique et bénéficiez d’une TVA réduite. Principat Motors travaille avec la compagnie d’assurance automobile Generali, qui propose des contrats tous risques pour couvrir toute l’Europe. Les contrats sont reconnus en France, ce qui vous permet d’effectuer les réparations dans l’atelier ou le garage de votre choix.
Les formalités pour immatriculer votre véhicule sont légales, avec des contrats déposés devant notaire et des informations confidentielles qui ne sont pas communiquées aux pays européens. Avec plus de 35 ans d’expérience, Principat Motors a été créé par des passionnés d’automobiles pour les passionnés d’automobiles, et leur équipe est composée de résidents andorrans et français.
Le malus écologique est un dispositif de taxation mis en place pour inciter les consommateurs à acheter des véhicules plus respectueux de l’environnement. Mais comment est-il calculé ?
Le montant du malus est calculé en fonction des émissions de CO2 du véhicule. Plus les émissions sont élevées, plus le malus sera important. Le seuil de déclenchement du malus a été fixé à 123g/km pour l’année 2023. Ainsi, tout véhicule neuf émettant plus de 123g/km de CO2 se verra appliquer une taxe écologique.
Le montant du malus est calculé en fonction du taux d’émission de CO2 du véhicule, qui est mesuré selon une procédure d’homologation européenne. Ce taux est ensuite converti en une valeur monétaire, qui est multipliée par le nombre de grammes de CO2 rejetés par kilomètre parcouru au-delà du seuil de déclenchement. Ainsi, plus le véhicule est polluant, plus le malus sera élevé.
Il est important de noter que le malus écologique est cumulatif avec d’autres taxes, comme la TVA ou la taxe régionale, qui peuvent augmenter considérablement le coût d’achat d’un véhicule. C’est pourquoi de nombreux consommateurs se tournent vers des pays voisins pour immatriculer leur voiture, où les taxes sont souvent moins élevées.
Le malus écologique en France devrait continuer à évoluer dans les prochaines années. En effet, le gouvernement français a fixé des objectifs ambitieux pour la réduction des émissions de gaz à effet de serre, notamment en matière de transport. Ainsi, les critères d’éligibilité au bonus-malus écologique pour l’achat d’un véhicule vont être durcis, avec une baisse du seuil d’émission de CO2 pour éviter le malus. De plus, le montant du malus devrait augmenter progressivement pour inciter les consommateurs à opter pour des véhicules moins polluants.
Par ailleurs, l’Union européenne a également mis en place des normes plus strictes pour les émissions de CO2 des véhicules neufs, avec un objectif de réduction de 37,5% d’ici 2030 par rapport à 2021. Cette évolution devrait conduire les constructeurs automobiles à proposer des véhicules toujours plus respectueux de l’environnement et à encourager les consommateurs à opter pour des alternatives plus propres.
En somme, le malus écologique devrait continuer à évoluer dans les années à venir pour favoriser une transition vers une mobilité plus respectueuse de l’environnement et lutter contre le changement climatique. Les consommateurs sont donc invités à se tenir informés des évolutions de la réglementation et des mesures incitatives pour opter pour des véhicules moins polluants.
Pouvoir éviter le malus écologique sur les voitures de sport ou de luxe est un défi pour les propriétaires de tels véhicules. Cependant, il existe une solution qui peut aider à éviter ce malus : immatriculer la voiture en Andorre. Cette option permet de bénéficier d’une TVA réduite et de ne pas avoir à payer le malus écologique.
Pour cela, il est possible de recourir aux services de l’entreprise Principat Motors, qui offrent un service d’immatriculation en Andorre clé en main. Les conseillers de Principat Motors sont disponibles pour répondre à toutes les questions des clients et le processus d’achat et de livraison de votre véhicule est simple et rapide.
En conclusion, le malus écologique peut représenter une dépense importante pour les acheteurs de voitures neuves de luxe ou de sport. Cependant, il existe plusieurs options pour éviter cette taxe, telles que l’achat d’un véhicule d’occasion, la location ou l’immatriculation en Andorre. Il est également important de noter que le choix d’un véhicule avec une faible émission de CO2 peut non seulement éviter le malus écologique, mais aussi contribuer à la réduction de la pollution atmosphérique. Nous espérons que les informations fournies dans cette page vous aideront à faire un choix éclairé pour l’achat de votre prochain véhicule.